Marque enregistrée - Marque en vigueur

TILC
M. MOREAU Patrick

Numéro de dépôt :
4194553
Date de dépôt :
05/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/07/2025
TILC de MOREAU Patrick

Présentation de la marque TILC

Déposée le 5 juillet 2015 par monsieur MOREAU Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TILC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est monsieur MOREAU Patrick domicilié(e) 3 avenue de Villars - 78150 - LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOREAU Patrick domicilié(e) 3 avenue de Villars - 78150 - LE CHESNAY - France.

La marque TILC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TILC arrivera à expiration en date du 5 juillet 2025.


M. MOREAU Patrick - 3 avenue de Villars - 78150 - LE CHESNAY - France


M. MOREAU Patrick - 3 avenue de Villars - 78150 - LE CHESNAY - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; portage salarial ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

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